Innovation et connaissance

Le volet Innovation et connaissance a pour objectif d’accroître les connaissances liées au développement des compétences de la main-d’œuvre et aux besoins du marché du travail, par

• des recherches;
• des activités de concertation;
• des projets pilotes.

Il permet aussi de déterminer, de développer, d’expérimenter et d’évaluer de nouvelles façons de faire.

Ce volet valorise la culture de formation et la connaissance des besoins en formation. Des appels de projets régionaux ou nationaux cibleront différents enjeux.  

Chaque appel de projets déterminera la clientèle qui peut déposer un projet. Il peut s’agir

• des associations membres de la Commission des partenaires du marché du travail; 
• des organismes privés;
• des organismes publics.

Ils devront démontrer qu’ils disposent des ressources et de l’expertise nécessaires pour réaliser le projet qu’ils proposent.

Les projets admissibles doivent être d’une durée maximale de 24 mois.

Voici des exemples d’activités admissibles :

• élaboration de diagnostics, d’analyses ou d’études visant l’amélioration des connaissances liées au développement des compétences (par exemple, une revue de littérature sur les meilleures façons de former la main-d’œuvre aux aptitudes humaines et comportementales);
• développement de formations novatrices, diffusion de ces formations à des groupes pilotes et évaluation des formations (par exemple, mettre en place un projet pilote permettant d’évaluer les solutions les plus prometteuses d’une revue de littérature);
• organisation d’une activité de concertation liée au développement des connaissances ou à la valorisation de professions (par exemple, plusieurs partenaires du marché du travail pourraient sensibiliser ensemble les futures personnes en emploi aux professions ayant un besoin de main-d’œuvre).

L’aide financière peut atteindre 100 % des dépenses admissibles.

Des dépenses en lien avec les honoraires ou les salaires sont admissibles, pour un maximum de 150 $ l’heure et de 90 000 $ par année par personne. Il peut s’agir des honoraires ou du salaire

• des personnes attitrées à la réalisation du projet;
• du personnel des organisations collaborant à la réalisation du projet;
• des professionnels et des assistants de recherche collaborant directement au projet.

Il n’y a pas de maximum annuel concernant les honoraires admissibles pour 

• les consultants;
• les chercheurs;
• le personnel formateur.

Les frais indirects pour le personnel formateur et les personnes en formation, comme les frais de déplacement et de repas, sont admissibles en fonction de la directive du Conseil du trésor.

Le salaire des personnes en formation est admissible, jusqu’à concurrence de 25 $ l’heure.

Des dépenses pour les membres du personnel ayant des limitations sont admissibles. Il s’agit

• des honoraires d’un interprète pour la formation de personnes malentendantes;
• des honoraires d’un accompagnateur pour la formation d’une personne handicapée;
• des frais engagés pour l’achat ou l’adaptation de matériel pédagogique selon la nature du handicap de la personne participant à une formation.

D’autres dépenses sont admissibles, soit

• les frais en lien avec des intrants jugés essentiels (logiciels, outils techniques spécialisés, etc.);
• les dépenses liées à l’achat de matériel pédagogique ou promotionnel et de fournitures nécessaires à la réalisation des activités;
• les frais en lien avec le soutien administratif, le secrétariat et la révision linguistique du rapport de recherche;
• les dépenses engagées relativement aux activités de gestion et d’administration, jusqu’à concurrence de 10 % des dépenses admissibles.